Phénix du Monde
Association d'éveil de soi
"Tel le Phénix, le Monde renaît de ses cendres"
Règlement Intérieur Phénix du Monde
Phénix du Monde est une association dédiée à l’éveil de soi et au bien-être holistique.
Règlement Intérieur de Phénix du Monde
Article 1 – Préambule
Le règlement est arrêté et adopté par l’assemblée générale du 15 mars 2026.
Il précise les points non détaillés dans les statuts. Il est annexé aux statuts de l’association.
Article 2 – Agrément et sécurité des nouveaux membres
Tout nouveau membre doit cotiser pour adhérer à l’association et bénéficier des différents tarifs ; hormis pour les événements exceptionnels.
Pour le respect et la sécurité de chacun, les renseignements recueillis sont utilisés uniquement dans le cadre des échanges et informations concernant les activités et événements, conduits par l’association. Les renseignements personnels ne sont ni vendus, ni transmis à des tiers.
Article 3 – Cotisations des membres
Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme en libre conscience au titre de la cotisation d’adhésion.
Les cotisations sont révisées chaque année par le bureau de l’assemblée générale.
Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations ;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée dont le montant est en libre conscience et une cotisation annuelle dont le montant est en libre conscience, fixés chaque année par le bureau de l’assemblée générale.
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une somme minimum égale à 10 fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser un montant de 500 euros, fixée chaque année par le bureau de l’assemblée générale.
Article 4 – Démission – Décès d’un membre – Radiation – Exclusion
La qualité de membre se perd par :
- a) La démission
La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
- b) Le décès
Le décès annule de fait la qualité de membre. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
- c) La radiation – L’exclusion
La radiation est prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée ou mail, avec accusé de réception, à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
Une assemblée exceptionnelle pourra considérer les modalités de radiation en fonction des motifs évoqués. La personne pourra être entendue lors de cette assemblée.
Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave.
Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
Le non-respect du présent règlement
Le non-respect de la charte de qualité
Le non-respect de l’ensemble des membres et intervenants
Une condamnation pénale, civile et autres délits
Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité d’un quart des membres présents et représentés.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 5 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés ou par suffrages exprimés.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
Vote des membres présents :
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil des membres présents.
Vote par procuration :
Comme indiqué à l’article 11 et 12 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire et voter par bulletin secret remis à un membre du bureau de l’association.
Article 6 – Indemnités de remboursement
Les administrateurs et membres élus du bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. Le remboursement s’effectue sur la base du barème fiscal, pour les frais kilométriques et ceux de repas et d’hébergement, qui sont réévalués chaque année par les impôts.
Les frais engagés par les salariés ou bénévole de l’association sont remboursés sur les mêmes bases, sous réserve d’acceptation préalable et accord d’un membre du bureau.
Il est possible d’abandonner les indemnités et remboursements pour en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI.
Article 7 – Commission de travail
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.
Article 8 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres présents et représentés.
Dernière mise à jour le 13 avril 2026