CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE PHENIX DU MONDE
Informations légales
Phénix du Monde – Association loi 1901 déclarée au RNA : W343026562 – sous le N°SIRET : 883 837 163 00012 – chez Mme Xiberras Patricia, 727, rue Jacques Bounin, bâtiment A 14, 34070 Montpellier – 07 67 13 87 79 – asso@phenixdumonde.fr – //www.phenixdumonde.fr/
Article 1 : Objet des conditions générales d’utilisation
Ces conditions générales de d’utilisation sont conclues entre Phénix du Monde – Association à but non lucratif immatriculée sous le numéro de SIRET : 883 837 163 00012 – APE 9499Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire et d’un consommateur légalement majeur dénommé ci-après le membre.
Ces conditions générales d’utilisation s’appliquent pour toutes prestations effectuées par Phénix du Monde. Le fait de passer une commande engage le membre à accepter les présentes conditions.
Les présentes conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées ou annulées sans préavis à tout moment par Phénix du Monde.
Article 2 : Accès au site Phénix du Monde
L’accès et l’utilisation du site de Phénix du Monde sont réservés aux personnes légalement majeures.
Phénix du Monde se réserve le droit de suspendre, limiter ou supprimer l’accès du site partiellement ou dans sa totalité à un membre, sans préavis.
Le site Phénix du Monde peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou être à son insu relié à des liens hypermédias. Phénix du Monde décline toutes responsabilités pour les informations données sur d’autres sites internet.
Des cookies peuvent être implantés dans l’ordinateur du membre lors de sa navigation sur le site internet Phénix du Monde. Un cookie enregistre les informations de navigation afin de faciliter l’accès au site lors des connexions ultérieures. Le membre dispose de la possibilité de refuser les cookies du site Phénix du Monde en paramétrant son navigateur Internet.
Avec le concours du fournisseur d’accès internet ou les autorités compétentes, Phénix du Monde peut utiliser l’adresse IP d’un membre, permettant de l’identifier, afin de faire respecter les présentes Conditions Générales d’utilisation du site Internet de Phénix du Monde.
Article 3 : Identification
Les informations communiquées sur le site de Phénix du Monde sont indispensables au bon traitement des commandes effectuées, elles doivent être véritables et réelles sous peine de suspension ou suppression d’accès au site par tous moyens nécessaires. Une suppression entraîne automatiquement l’annulation des commandes en cours de traitement.
Article 4 : Discrétion et vie privée
Toutes les commandes traitées sont envoyées par mail ou par voie postale, l’expéditeur renseigné est Phénix du Monde – Montpellier – France ; Lors de l’achat par carte bancaire la dénomination portée sur votre relevé bancaire est Phénix du Monde.
La facture est envoyée à l’adresse mail indiquée lors de la prise de commande.
Phénix du Monde n’est pas tenu responsable en cas de mail ou d’’enveloppe ouverte par une tierce personne autre que la personne destinataire prévue initialement lors de la prise de commande.
Article 5 : Propriété intellectuelle
Phénix du Monde est propriétaire du site dans sa totalité.
Les informations, la marque, le logo contenus dans le site reste l’entière propriété de Phénix du Monde, protégés au titre de la législation française relative aux droits d’auteur. Toute reproduction ou copie partielle ou totale est interdite et soumise à l’approbation de Phénix du Monde, en l’application des articles L 335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle et constitue une contrefaçon et un délit pour lequel Phénix du Monde engage la responsabilité des personnes internautes concernées.
CGU – Conditions Générales d’Utilisation
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE PHENIX DU MONDE
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Article 1 : Objet des conditions générales d’utilisation
Ces conditions générales de d’utilisation sont conclues entre Phénix du Monde – Association à but non lucratif immatriculée sous le numéro de SIRET : 883 837 163 00012 – APE 9499Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire et d’un consommateur légalement majeur dénommé ci-après le membre.
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L’accès et l’utilisation du site de Phénix du Monde sont réservés aux personnes légalement majeures.
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Article 6 : Informations RGPD
Phénix du Monde respecte la r